Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 1372S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Renouvellement des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 1356S posée par Mme Denise Saint-Pé

    Renouvellement des concessions hydroélectriques de la vallée d'Ossau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 18161 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 14385 posée par M. Éric Gold

    Intégration de la petite hydro-électricité dans la transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 1078S posée par Mme Viviane Artigalas

    Société hydro-électrique du Midi et renouvellement des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère des outre-mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24667 posée par M. Max Brisson

    Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

    La question est caduque

  2. Question n° 20390 posée par M. Max Brisson

    Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

    La question est caduque

  3. Question n° 13413 posée par M. Bruno Sido

    Difficultés administratives pour la pico-électricité

    La question est caduque

  4. Question n° 25354 posée par M. Michel Raison

    Taxe foncière sur les propriétés bâties

    La question est caduque

  5. Question n° 25366 posée par M. Cédric Perrin

    Taxe foncière sur les propriétés bâties

    La question est caduque