Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 2281G posée par M. Stéphane Sautarel

    Filière des véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  2. Question n° 23035 posée par M. Laurent Somon

    Déploiement des bornes à recharge électrique rapide dans les territoires

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 17138 posée par M. Pascal Allizard

    Déploiement et financement des bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 16949 posée par Mme Catherine Dumas

    Bornes de recharge de voitures électriques en habitat collectif

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 13837 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Stratégie française dans le domaine de l'automobile à hydrogène

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27620 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Manque de bornes de recharge électrique

    La question est caduque

  2. Question n° 25209 posée par M. Michel Vaspart

    Délai de parution du décret définissant les véhicules à faibles émissions

    La question est caduque

  3. Question n° 08349 posée par M. Marc Daunis

    Actualisation du livre vert relatif au déploiement des bornes de recharge publiques des véhicules électriques

    La question est caduque

  4. Question n° 04654 posée par Mme Yolande Boyer

    Indemnités de déplacement pour utilisation du véhicule personnel dans les collectivités territoriales et hausse du prix du carburant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.