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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 05296 posée par Mme Else Joseph
Formation au diagnostic de performance énergétique et homogénéisation des pratiques des diagnostiqueurs dans le domaine du bâti ancien
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 05052 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Conséquences de la vente du deuxième réseau de salles de cinémas en France
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 04825 posée par M. Serge Mérillou
Avenir des cinémas du groupe CGR
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 02829 posée par M. Bruno Sido
Arrêt de la diffusion des chaînes du groupe TF1 par Canal Plus sur le satellite
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 2079G posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Concentration dans les médias
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 10213 posée par M. Ian Brossat
Prestataires du ministère de la culture liés à la l'extrême-droite
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 08755 posée par Mme Catherine Dumas
Difficultés rencontrées par les entreprises pour bénéficier du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 07424 posée par Mme Catherine Dumas
Difficultés rencontrées par les entreprises pour bénéficier du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 26520 posée par M. Pierre Charon
Nécessaire soutien « spécifique » au secteur événementiel
La question est caduque
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Question n° 01112 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Remise en cause de l'avantage fiscal attaché au mécénat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.