Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 23397 posée par M. François Bonhomme

Cession de Morpho par le groupe Safran

Réponse du Ministère de la défense

06/10/2016
Question n° 17636 posée par M. Loïc Hervé

Contrat pluriannuel de munitions de moyens calibres et conséquences

Réponse du Ministère de la défense

06/08/2015
Question n° 03736 posée par M. Jacques Gautier

Participation de l'État au capital d'EADS

Réponse du Ministère de la défense

20/12/2012
Question n° 21026 posée par M. Michel Berson

Avenir des salariés de la société Sagem Défense Sécurité de Saint-Pierre-du-Perray (Essonne)

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

24/11/2011
Question n° 20990 posée par M. Francis Delattre

Négociations Safran-Thales

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

17/11/2011

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20941 posée par M. Michel Le Scouarnec

Exposition à l'amiante pour certains poly-pensionnés de DCNS

La question est caduque

31/03/2016
Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani

Avenir de l'entreprise Roxel

La question est caduque

26/07/2012
Question n° 23544 posée par M. Alain Anziani

Avenir de l'entreprise Roxel

La question est caduque

17/05/2012
Question n° 11112 posée par M. Richard Tuheiava

Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

La question est caduque

26/11/2009
Question n° 09712 posée par M. Richard Tuheiava

Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

La question est caduque

23/07/2009