Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20635 posée par M. Daniel Laurent

    Soutien à la filière du végétal

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 15403 posée par M. Joël Labbé

    Situation des horticulteurs et pépiniéristes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 15489 posée par Mme Laurence Harribey

    Avenir des entreprises horticoles et pépinières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 15619 posée par Mme Valérie Létard

    Réglementation en matière de vente en direct pour les pépiniéristes et horticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 15387 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des horticulteurs, des pépiniéristes et des professionnels de la filière des semences

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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