Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 27739 posée par M. Philippe Folliot

    Augmentation du prix des matières premières et tensions sur le marché de la fertilisation organique

    La question est caduque

  2. Question n° 27512 posée par M. Stéphane Demilly

    Mécanisme de compensation des obligations d'achat des productions d'énergies renouvelables

    La question est caduque

  3. Question n° 27516 posée par M. Thierry Cozic

    Situation du secteur du bâtiment et des travaux publics face à l'inflation

    La question est caduque

  4. Question n° 27492 posée par M. Éric Gold

    Conséquences de la guerre en Ukraine sur les entreprises du bâtiment

    La question est caduque

  5. Question n° 27332 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquences de la guerre en Ukraine pour les entreprises du bâtiment

    La question est caduque

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