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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 102 trouvées
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Question n° 25362 posée par M. Bruno Belin
Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 24100 posée par M. Pascal Allizard
Coût social du bruit en France
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 24155 posée par M. Bruno Belin
Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 1496S posée par M. Laurent Lafon
Plan de prévention du bruit dans l'environnement d'Orly
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 27042 posée par M. Christian Cambon
Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont
La question est caduque
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Question n° 24823 posée par Mme Nathalie Delattre
Application de la réglementation relative au bruit lors de la journée de solidarité
La question est caduque
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Question n° 21635 posée par Mme Nathalie Delattre
Application de la réglementation relative au bruit lors de la journée de solidarité
La question est caduque
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Question n° 20399 posée par Mme Laure Darcos
Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport de Paris-Orly
La question est caduque
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Question n° 11963 posée par Mme Nathalie Delattre
Application de la réglementation relative au bruit lors de la journée de solidarité
La question est caduque