Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 17289 posée par Mme Françoise Férat

    Reconstruction à l'identique de la flèche de Notre-Dame de Paris et recours au plomb

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  3. Question n° 07556 posée par Mme Esther Benbassa

    Bilan sur la pollution par le plomb engendrée par la pratique de la chasse

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 09237 posée par M. Louis Nègre

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 07121 posée par M. Hervé Poher

    Risques sanitaires engendrés par une forte teneur en plomb dans l'eau du robinet, en particulier sur les jeunes enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20636 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation du constat de risque d'exposition au plomb

    La question est caduque

  2. Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb

    La question est caduque

  3. Question n° 12669 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollution au plomb suite à l'incendie de Notre-Dame de Paris

    La question est caduque