Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02595 posée par M. Joël Labbé

    Fermeture programmée du centre météorologique de Vannes (Morbihan) suite à la restructuration de Météo France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 01424 posée par M. Joël Labbé

    Fermeture programmée du centre météorologique de Vannes (Morbihan) suite à la restructuration de Météo France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 00524 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Fusion des corps d'ingénieurs des ministères chargés de l'écologie et de l'agriculture

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  4. Question n° 23172 posée par M. Serge Andreoni

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 23098 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Conséquences du contrat de plan État-ONF 2012-2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08976 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Avenir de la direction régionale des affaires maritimes de Bretagne

    La question a été retirée pour cause de décès.