Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1845G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Soutien à la natalité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 08846 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Baisse continue du nombre de naissances en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 08321 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Entretien prénatal précoce

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 02909 posée par M. Édouard Courtial

    Baisse de la natalité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 21297 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de fécondité en France

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24868 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Politique familiale et diminution de la natalité en France

    La question est caduque