Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 17548 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  2. Question n° 15790 posée par M. Gilbert Bouchet

    Accès des fonctionnaires civils aux corps militaires

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 14273 posée par M. Jean Louis Masson

    Condition d'âge pour le concours d'infirmière militaire

    Réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 13912 posée par M. Gilbert Bouchet

    Accès des fonctionnaires civils aux corps militaires

    Réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 13109 posée par M. Jean Louis Masson

    Condition d'âge pour le concours d'infirmière militaire

    Réponse du Ministère des armées

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28205 posée par M. Denis Bouad

    Revalorisation de la rémunération des médecins agréés

    La question est caduque

  2. Question n° 17041 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan du dispositif de reclassement des agents civils du groupement de camp supprimé de La Courtine

    La question est caduque

  3. Question n° 14969 posée par M. Philippe Madrelle

    Inquiétude du personnel de l'atelier industriel aéronautique

    La question a été transformée.