Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23590 posée par M. Franck Menonville

    Situation administrative des chargés d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 19524 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 1112S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des directrices et directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 13940 posée par M. Patrice Joly

    Situation des personnels de direction, proviseurs et principaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1055S posée par M. Pascal Martin

    Prise en compte des personnels de direction des établissements scolaires

    La question a été retirée

  2. Question n° 23823 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

    La question est caduque

  3. Question n° 23748 posée par M. Claude Kern

    Conditions de travail des personnels de direction

    La question est caduque