Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 25902 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Situation des musiciens intervenants diplômés

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  2. Question n° 05289 posée par M. Joël Bigot

    Agents de l'enseignement artistique contractuels

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 20706 posée par M. François Grosdidier

    Reprise des services antérieurs lors du stage

    Réponse du Ministère de la fonction publique

  4. Question n° 04121 posée par M. Ambroise Dupont

    Situation des professeurs de musique territoriaux

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0641S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation des professeurs des écoles nationales supérieures d'art

    La question est caduque

  2. Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

    Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

    La question est caduque

  3. Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Statut des enseignants territoriaux en école d'art

    La question est caduque

  4. Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

    La question est caduque

  5. Question n° 23988 posée par Mme Dominique Gillot

    Statut des professeurs d'enseignement artistique

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses