Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
-
Question n° 0535S posée par M. Dominique Watrin
Situation de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes dans le Pas-de-Calais
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
-
Question n° 0115C posée par M. Philippe Dallier
Le budget européen
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
-
Question n° 06628 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Maintien de la recette des douanes à Guéret
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 06631 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Bilan du reclassement des agents civils du groupement de camp de La Courtine
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 06634 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Effectifs et moyens de l'inspection du travail
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 23466 posée par M. Philippe Kaltenbach
Difficultés rencontrées par l'Office national des forêts dans l'entretien du patrimoine forestier
La question est caduque
-
Question n° 23474 posée par M. Roland Courteau
Fraude à la TVA
La question est caduque
-
Question n° 23378 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Effectifs des services départementaux de l'État affectés à la politique de l'eau
La question est caduque
-
Question n° 23297 posée par M. Yves Daudigny
Situation de l'emploi de la direction départementale des finances publiques de l'Aisne
La question est caduque
-
Question n° 23198 posée par M. Ronan Kerdraon
Réduction des moyens alloués aux directions départementales des territoires et de la mer
La question est caduque