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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 22653 posée par Mme Vivette Lopez
Préservation du patrimoine meulier français
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 16746 posée par M. Jérôme Bascher
Rénovation des réseaux électriques des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11005 posée par M. Henri Cabanel
Interprétation d'une disposition de la loi relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 10568 posée par M. Xavier Iacovelli
Sauvegarde de la Maison du Peuple de Clichy-la-Garenne
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 09264 posée par M. Xavier Iacovelli
Sauvegarde de la Maison du Peuple de Clichy-la-Garenne
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 28057 posée par M. Éric Gold
Transition écologique et sauvegarde du patrimoine
La question est caduque
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Question n° 2150S posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine
La question est caduque
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Question n° 03457 posée par M. Dominique Watrin
Entretien du patrimoine du bassin minier du Nord et du Pas-de-Calais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08112 posée par M. Pierre Laurent
Destruction projetée d'un immeuble de logements HLM à Courcouronnes
La question est caduque
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Question n° 05339 posée par M. Pierre Laurent
Destruction projetée d'un immeuble de logements HLM à Courcouronnes
La question est caduque