Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 09926 posée par M. Philippe Folliot

    Surveillance maritime autour de l'île de La Passion-Clipperton

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 23082 posée par M. Teva Rohfritsch

    Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 21506 posée par M. Teva Rohfritsch

    Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

    Réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 10125 posée par M. Roger Karoutchi

    Service national universel et modèle du service militaire adapté

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 09393 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Exclusion du bénéfice de l'indemnité d'installation pour les militaires de Mayotte

    Réponse du Ministère des armées

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19218 posée par M. Gérard Poadja

    Extension du décret n° 50-1258 du 6 octobre 1950 aux militaires d'origine polynésienne et calédonienne

    La question a été retirée

  2. Question n° 01457 posée par M. Richard Tuheiava

    Demande d'audit indépendant des conséquences économiques, sociales, culturelles et environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 11112 posée par M. Richard Tuheiava

    Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

    La question est caduque

  4. Question n° 09712 posée par M. Richard Tuheiava

    Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

    La question est caduque