Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 2037S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Reprise de la collecte de sang en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

    Prise en charge des patients drépanocytaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 0337S posée par M. Georges Patient

    Dépistage néonatal de la drépanocytose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 20152 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre la propagation du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 20164 posée par M. Alain Joyandet

    Épidémie du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22178 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Taux de diabète à Mayotte et en outre-mer

    La question est caduque

  2. Question n° 23379 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Mise en oeuvre du FISAC et des fonds de secours à la Réunion

    La question est caduque