Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé

    Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 0010A posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  3. Question n° 0006A posée par Mme Nathalie Goulet

    Contractualisation dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 0006A posée par M. Gérard Bailly

    Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 0021A posée par M. Gérard César

    Application de la loi d'orientation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux

    Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque

  2. Question n° 0003A posée par M. Claude Lise

    Situation préoccupante créée aux Antilles par l'usage de pesticides dans l'agriculture

    La question est caduque

  3. Question n° 0013A posée par M. Gérard Delfau

    Crise de la viticulture française

    La question est caduque