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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 24820 posée par M. Jean-Pierre Moga
Scolarisation des jeunes de plus de 16 ans dans les associations Maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 10642 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Accueil des jeunes de moins de 14 ans dans les maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 10794 posée par M. Michel Boutant
Évolution des exonérations de charges sociales accordées aux maisons familiales rurales
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
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Question n° 09710 posée par M. Michel Boutant
Évolution des exonérations de charges sociales accordées aux maisons familiales rurales
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
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Question n° 21251 posée par M. Christian Gaudin
Financement des maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15569 posée par M. Yves Krattinger
Avenir des maisons familiales situées en zone de revitalisation rurale
La question est caduque
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Question n° 13508 posée par Mme Annie David
Financement des maisons familiales et rurales
La question a été retirée
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Question n° 12688 posée par M. Xavier Pintat
Financement des maisons familiales rurales en Aquitaine
La question a été retirée