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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 15731 posée par M. Roland Courteau

    Filières conchylicole et ostréicole face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 1153G posée par Mme Muriel Jourda

    Ostréiculture

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 12937 posée par M. Daniel Laurent

    Mortalités conchylicoles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 08506 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des ostréiculteurs du bassin de Marennes-Oléron et mesures d'accompagnement

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 05662 posée par M. Alain Anziani

    Conséquences de la présence d'irgarol sur la mortalité des huîtres du bassin d'Arcachon

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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