Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1153G posée par Mme Muriel Jourda

    Ostréiculture

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 13843 posée par M. Michel Canévet

    Ostréiculteurs et contamination par norovirus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 05878 posée par M. Joël Labbé

    Huîtres d'écloserie et impacts sur la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 03656 posée par M. Roland Courteau

    Production biologique d'animaux marins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 01125 posée par Mme Corinne Imbert

    Nouvelle procédure d'export applicable aux ostréiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28374 posée par M. Olivier Rietmann

    Étiquetage des huîtres

    La question est caduque

  2. Question n° 26453 posée par M. Olivier Rietmann

    Étiquetage des huîtres

    La question est caduque