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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

1. Question n° 19519 posée par Mme Catherine Dumas

   Défense et promotion de la filière du foie gras français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/07/2011
2. Question n° 19521 posée par M. Michel Bécot

   Interdiction pour les entreprises françaises productrices et transformatrices de foie gras d'exposer leurs produits en Allemagne

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/07/2011
3. Question n° 19590 posée par M. Alain Fauconnier

   Règlement européen sur l'étiquetage et l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   21/07/2011
4. Question n° 0684G posée par M. Yves Détraigne

   Rapport Chalmin

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   08/07/2011
5. Question n° 19234 posée par M. Alain Fauconnier

   Négociations tarifaires avec la grande distribution

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 27043 posée par M. Jacques Siffre

   Conséquences pour les entreprises du paysage des activités de l'ONF

   La question est caduque

   14/05/2007
2. Question n° 26992 posée par M. René Beaumont

   Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF

   La question est caduque

   03/05/2007