Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 07485 posée par M. Hervé Maurey

    Encadrement de la mise en déchèterie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 06212 posée par M. Hervé Maurey

    Encadrement de la mise en déchèterie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 16871 posée par M. Jean-François Husson

    Non récupération des déchets d'équipements électriques et électroniques par les points de vente en ligne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 1077S posée par M. Alain Fouché

    Gaspillage alimentaire et dates de péremption

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

  5. Question n° 14723 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Problème de gaspillage alimentaire dans les supermarchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22436 posée par M. Roland Courteau

    Point de reprise des déchets d'emballage dans les établissements de vente proposant en libre-service des produits alimentaires

    La question est caduque

  2. Question n° 18614 posée par M. André Reichardt

    Gestion des déchets d'éléments d'ameublement

    La question est caduque