Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 25493 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Plan visant à lutter contre le harcèlement scolaire et le cyber-harcèlement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 2044G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Assassinat de Samuel PATY, un an après

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 2055G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Violence à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 24500 posée par M. Jean Hingray

    Cyberharcèlement scolaire des élèves de 6ème

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 22391 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre le harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    La question est caduque

  2. Question n° 1286S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Réglementation des stages de survie

    La question a été retirée