Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne

    Festivals en 2024

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 0220S posée par M. Cédric Perrin

    Incertitude autour de la tenue du festival des Eurockéennes de Belfort pour l'année 2024

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

  3. Question n° 00214 posée par M. Thomas Dossus

    Interdiction des rassemblements festifs musicaux en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 24351 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoirs du maire dans le contrôle de la sécurité d'un site de visite classé monument historique

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 20830 posée par M. François Calvet

    Chapelle Saint-Jean le Vieux à Perpignan

    Réponse du Ministère de la culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet

    Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs

    La question a été retirée

  2. Question n° 25831 posée par M. Vincent Delahaye

    Durée du temps de travail des sapeurs-pompiers salariés de l'opéra

    La question est caduque