Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 06409 posée par M. Hervé Gillé

    Lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche


Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26205 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    La question est caduque

  2. Question n° 24987 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    La question est caduque

  3. Question n° 23282 posée par M. Bernard Jomier

    Harcèlement des porteurs de la parole scientifique

    La question est caduque

  4. Question n° 19705 posée par M. Simon Sutour

    Laïcité dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

  5. Question n° 12296 posée par M. Jean Germain

    Lourdeurs administratives liées à l'accueil et au séjour des étudiants étranger

    La question a été retirée pour cause de décès.

Voir toutes les questions sans réponses