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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 20830 posée par M. François Calvet
Chapelle Saint-Jean le Vieux à Perpignan
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 20020 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 19072 posée par M. Jean Louis Masson
Compétence pour la gestion du mobilier d'une église
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 18325 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 14479 posée par M. Jean Louis Masson
Compétence pour la gestion du mobilier d'une église
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 20012 posée par M. Jean Louis Masson
Cofinancement des travaux de réparation des temples
La question est caduque
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Question n° 20016 posée par M. Jean Louis Masson
Participation des communes concernées aux travaux d'une église paroissiale
La question est caduque
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Question n° 18235 posée par Mme Michelle Gréaume
Entretien des églises communales
La question est caduque
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Question n° 18126 posée par M. Jean Louis Masson
Cofinancement des travaux de réparation des temples
La question est caduque
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Question n° 18132 posée par M. Jean Louis Masson
Participation des communes concernées aux travaux d'une église paroissiale
La question est caduque