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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 23079 posée par M. Jean-Marie Bockel
Pérennité des aides à la qualité en faveur de la filière porcine en zone de montagne et de piémont
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 25736 posée par M. Bernard Delcros
Délivrance des cartes nationales d'identité en zone de montagne
La question est caduque
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Question n° 19777 posée par Mme Dominique Voynet
Maintien des garanties instaurées par la loi littoral, notamment autour des lacs
La question est caduque