Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 234 trouvées

  1. Question n° 0837G posée par M. Rémi Cardon

    Usine Metex d'Amiens

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  2. Question n° 07534 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Usine Synthexim de Calais

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  3. Question n° 0435S posée par M. Guillaume Gontard

    Pratiques douteuses du groupe Avec et de son président-fondateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  4. Question n° 02452 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Métiers du remorquage-dépannage et tarification règlementée sur les routes nationales et autoroutes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 00226 posée par M. Cédric Perrin

    Dossier médical partagé et laboratoires pharmaceutiques privés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 10061 posée par M. Loïc Hervé

    Difficultés économiques des chauffeurs de taxis

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 09624 posée par M. Rémi Cardon

    Traitement inégal des entreprises et des associations particulièrement affectées par l'épidémie de covid-19

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

  3. Question n° 01437 posée par Mme Laurence Cohen

    Rôle de Doctolib dans le service d'accès aux soins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 25026 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Demande de garanties financières pour les entreprises touchées par le passe sanitaire

    La question est caduque

  5. Question n° 24191 posée par Mme Martine Berthet

    Structuration et pérennisation d'une filière française de production de masques chirurgicaux

    La question est caduque

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