Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 10203 posée par Mme Laurence Cohen

    Violences sexuelles à l'encontre des étudiantes et étudiants en médecine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  2. Question n° 10164 posée par Mme Laurence Cohen

    Mutilations des personnes intersexes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 14180 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Usage du préservatif contre le sida

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 14118 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Prévention des maladies sexuellement transmissibles à destination des plus jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 12634 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction aux homosexuels de donner leur sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26255 posée par M. Éric Bocquet

    Augmentation des infections sexuellement transmissibles chez les jeunes

    La question est caduque

  2. Question n° 17345 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Suicide et sexualité

    La question est caduque