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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 10164 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Difficultés de déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques face aux contraintes de la loi d'orientation des mobilités

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/02/2024
2. Question n° 06903 posée par M. Michel Savin

   Freins au développement de la petite hydroélectricité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   25/05/2023
3. Question n° 06667 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Émissions réellement évitées par les énergies renouvelables électriques

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   11/05/2023
4. Question n° 0583S posée par Mme Annick Billon

   Réfaction de la taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023
5. Question n° 05520 posée par M. Hervé Maurey

   Réseaux mobiles et délestage

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   23/02/2023

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 01488 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Mise en place d'une prise unique pour les véhicules électriques

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   21/07/2022
2. Question n° 14794 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Fermeture du réacteur Osiris

   La question est caduque

   12/02/2015