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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 2072G posée par M. Stéphane Le Rudulier
Commémorations du 17 octobre 1961
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 0362G posée par M. Jean-Louis Lagourgue
Panthéonisation de Roland Garros
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
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Question n° 0206C posée par M. Claude Domeizel
La laïcité
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
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Question n° 0250G posée par M. François Rebsamen
Comportements antirépublicains
Réponse du Premier ministre
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Question n° 19657 posée par M. Philippe Madrelle
Officialisation de la date du 19 mars 1962
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16499 posée par M. David Rachline
Panthéonisation à l'occasion des 70 ans de la libération
La question est caduque
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Question n° 23691 posée par M. Hubert Haenel
Attitude des autorités françaises lors de la commémoration de la bataille d'Austerlitz
La question est caduque
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Question n° 22802 posée par M. Hubert Haenel
Attitude des autorités françaises lors de la commémoration de la bataille d'Austerlitz
La question est caduque