Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 21591 posée par M. Yves Détraigne

    Parution au Journal officiel des contingents 2021-2023 réservés aux ordres nationaux

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 19839 posée par M. Olivier Rietmann

    Attribution de la Légion d'honneur

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 1410S posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  4. Question n° 08236 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance du travail des bénévoles au sein des mouvements associatifs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  5. Question n° 14863 posée par M. Roland Courteau

    Insignes de la légion d'honneur

    Réponse du Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25819 posée par M. Roger Karoutchi

    Retard de création de la médaille de l'engagement face aux épidémies

    La question est caduque

  2. Question n° 23261 posée par M. Antoine Lefèvre

    Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

  3. Question n° 27023 posée par M. Roland Courteau

    Soutien au bénévolat

    La question est caduque

  4. Question n° 26886 posée par M. Jean-René Lecerf

    Conditions d'attribution de la médaille de la famille

    La question est caduque