Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 25899 posée par M. Yves Détraigne
Jeux olympiques d'hiver 2022
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 1569G posée par M. Loïc Hervé
Coordination des politiques européennes en direction des stations de ski
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
-
Question n° 1570G posée par Mme Sylviane Noël
Ouverture des stations de ski
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
-
Question n° 05022 posée par M. Antoine Lefèvre
Inquiétudes des organisateurs de camps scouts et de colonies de vacances
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
-
Question n° 22109 posée par M. Rachel Mazuir
Révision de la réglementation européenne des aliments pour sportifs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25851 posée par Mme Vivette Lopez
Taxe sur la valeur ajoutée réduite pour les activités équines
La question est caduque
-
Question n° 0035S posée par M. Gilbert Roger
TVA des activités équestres
La question est caduque