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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 20130 posée par Mme Françoise Cartron

   Maintien du taux de TVA réduit dans la filière équine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   22/09/2011
2. Question n° 20010 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Taux de TVA appliqué à la filière cheval

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   15/09/2011
3. Question n° 1255S posée par Mme Jacqueline Panis

   Taux de la TVA pour les opérations liées aux chevaux

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/03/2011
4. Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Réglementation de la pêche de loisir

   Réponse du Porte-parole du Gouvernement

   01/11/2007
5. Question n° 23173 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Réglementation des concours de pigeons voyageurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   18/05/2006

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 22499 posée par M. Marcel Rainaud

   Changement de statut pour le métier de moniteur guide de pêche

   La question est caduque

   16/02/2012
2. Question n° 22267 posée par M. Robert Navarro

   Formation des moniteurs guides de pêche

   La question est caduque

   09/02/2012