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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 19159 posée par M. Serge Mérillou
Situation de la pêche de loisir
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 14653 posée par Mme Françoise Cartron
Emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport
Réponse du Ministère de la transition écologique
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 19123 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Situation de l'aviation légère et sportive
La question est caduque