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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet
Subventions d'équipement du CNDS
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 02563 posée par M. Philippe Bas
Risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 02457 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Développement des pelouses artificielles et préservation de la santé
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 02168 posée par M. Pascal Savoldelli
Risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 20808 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation d'un terrain de sport
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08747 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation d'un terrain de sport
La question est caduque
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Question n° 07838 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation d'un terrain de sport
La question est caduque