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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne
Attentes du milieu équestre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 18822 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Mesures à prendre pour les centres équestres pendant le second confinement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 16526 posée par M. Jean Pierre Vogel
Crise sanitaire et reprise des compétitions sportives équestres
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 16363 posée par M. Édouard Courtial
Fermeture des hippodromes dans les départements classés en rouge
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 15549 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Filière équestre et crise sanitaire du Covid-19
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15493 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Situation des centres équestres face à la crise sanitaire de Covid-19
La question est caduque
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Question n° 25285 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Expérimentation des paris événementiels pour la Française des jeux
La question est caduque
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Question n° 0035S posée par M. Gilbert Roger
TVA des activités équestres
La question est caduque