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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 1315S posée par M. Michel Savin
Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 05461 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Décrets d'application de la loi du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 04112 posée par M. Michel Savin
Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 03166 posée par M. Claude Kern
Décret relatif à l'exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé
Exploitation commerciale de l'image d'un sportif
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 22310 posée par M. Bruno Belin
Pratique d'activité sportive collective pour les mineurs
La question est caduque
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Question n° 25611 posée par Mme Mireille Jouve
Publication tardive des arrêtés interdisant les déplacements de supporters
La question est caduque
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Question n° 25295 posée par M. Michel Savin
Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs
La question est caduque
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Question n° 17882 posée par Mme Isabelle Pasquet
Décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique
La question est caduque
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Question n° 26938 posée par Mme Annie David
Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950
La question est caduque