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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert
Éligibilité au Pass'Sport
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 18165 posée par Mme Colette Mélot
Dégradation de la condition physique des jeunes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 13884 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Obligation de fournir un certificat médical lors de l'inscription à une activité sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 14307 posée par Mme Claudine Lepage
Détection des jeunes sportifs ou artistes établis hors de France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau
Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19291 posée par M. Antoine Lefèvre
Résultats des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
La question est caduque
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Question n° 02406 posée par M. Marcel Rainaud
Modification du domaine de compétences du secrétaire d'État en charge du sport
La question est caduque
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Question n° 25508 posée par Mme Sandrine Hurel
Stagnation des moyens financiers accordés aux mouvements d'éducation populaire, notamment les CEMÉA
La question est caduque