Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 07405 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Caractérisation du territoire portuaire de Fos-sur-Mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

  2. Question n° 0278G posée par M. Franck Menonville

    Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 00818 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Sécurisation des vélos-cargos et vélos longtails

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

  4. Question n° 24729 posée par Mme Agnès Canayer

    Traitement fiscal par l'administration des camions de transport de chevaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 21581 posée par M. Christian Klinger

    Combler le retard français en matière de véhicules autonomes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08087 posée par M. Pascal Allizard

    Retard dans le recyclage des batteries automobiles

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 23031 posée par M. Laurent Somon

    Relocalisation industrielle des batteries électriques

    La question est caduque

  3. Question n° 25165 posée par M. Cédric Perrin

    Plan de sauvetage d'Alstom

    La question est caduque

  4. Question n° 23315 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des canalisations de transport de produits chimiques

    La question est caduque