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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 16105 posée par M. Yves Krattinger
Situation des taxis indépendants
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert
Prévention de la somnolence au volant
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 06125 posée par Mme Annie David
Convention Caisse primaire d'assurance maladie - Taxis
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud
Changement de convention des taxis
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 00738 posée par M. Jean-Marc Pastor
Convention entre les artisans du taxi et la CNAM
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 16865 posée par Mme Colette Giudicelli
Intoxication des cabines d'avion du fait d'émanation d'huile moteur
La question est caduque
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Question n° 14688 posée par M. Jean-Claude Etienne
Santé des voyageurs sur les vols aériens de longue durée et rôle du médecin traitant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la centralisation de l'offre de soins
La question est caduque
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Question n° 07154 posée par Mme Gisèle Printz
Remboursement des frais de transport par l'assurance maladie
La question est caduque
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Question n° 03403 posée par Mme Gisèle Printz
Remboursement des frais de transport par l'assurance maladie
La question est caduque