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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 27428 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Remboursement des frais kilométriques pour l'utilisation du véhicule personnel dans le cadre de l'exercice professionnel
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
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Question n° 26706 posée par Mme Maryse Carrère
Impact de la hausse des prix des carburants sur les infirmiers libéraux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 23815 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Prix du carburant
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 22762 posée par M. Olivier Cigolotti
Suppression du gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 22892 posée par Mme Marie Evrard
Gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 28456 posée par M. Franck Menonville
Hausse du prix des carburants et agents des collectivités territoriales
La question est caduque
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Question n° 27637 posée par Mme Françoise Dumont
Conséquences pour les chefs d'entreprises des hausses des prix de l'énergie et du carburant
La question est caduque
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Question n° 27433 posée par M. Bruno Belin
Indemnisation kilométrique des professionnels de santé libéraux
La question est caduque
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Question n° 27444 posée par M. Jean-Pierre Moga
Gravité de la situation concernant la hausse des énergies pour le transport routier
La question est caduque
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Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan
Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux
La question est caduque