Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 2100S posée par M. Serge Babary

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

27/01/2022
Question n° 23944 posée par M. Stéphane Sautarel

Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/07/2021
Question n° 21726 posée par M. Stéphane Sautarel

Internats d'excellence et nécessaire protection des territoires éducatifs en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/03/2021
Question n° 20426 posée par M. Bruno Belin

Fermeture des classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/02/2021
Question n° 17446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Rentrée scolaire dans le monde rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

30/07/2020

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19992 posée par M. Daniel Laurent

Carte scolaire en milieu rural et politique gouvernementale

La question est caduque

11/02/2016
Question n° 22872 posée par M. François Marc

Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation

La question est caduque

08/03/2012
Question n° 22589 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 20084 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

22/09/2011