Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 03471 posée par M. Jean-François Longeot

Stations services à l'abandon et dépollution

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Question n° 0398G posée par M. Ronan Dantec

Méthodologie et processus décisionnel dans l'élaboration des grands projets

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/10/2014
Question n° 10895 posée par M. Jean-François Humbert

Réduction des gaz à effet de serre et développement des modes de transports alternatifs à la route

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/03/2014
Question n° 04747 posée par M. Jean Louis Masson

Contraintes de dépollution des friches

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/02/2013
Question n° 03608 posée par M. Jean Louis Masson

Contraintes de dépollution des friches

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/12/2012

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez

Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne

La question est caduque

21/04/2022
Question n° 27450 posée par Mme Amel Gacquerre

Enfouissement de déchets dangereux à Hersin-Coupigny

La question est caduque

31/03/2022
Question n° 27285 posée par M. Jean-Noël Guérini

Canaux envahis par des plantes invasives

La question est caduque

17/03/2022
Question n° 25000 posée par M. Yves Détraigne

Pollution lumineuse

La question est caduque

21/10/2021
Question n° 13180 posée par M. Georges Mouly

Délivrance par les maires des permis de construire les discothèques en milieu urbain

La question est caduque

15/07/2004