Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 08778 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque de transports en commun dans les communes rurales et les petites villes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 08705 posée par M. Bruno Rojouan

    Alerte sur le changement de destination de terres agricoles pour le développement de l'agrivoltaïsme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 07615 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés et mauvaise qualité de connexion internet dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  4. Question n° 07273 posée par M. Bruno Rojouan

    Disparition progressive des distributeurs automatiques de billets dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  5. Question n° 06761 posée par M. Bruno Rojouan

    Absence d'aide aux personnes en situation d'illettrisme dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07259 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques liés à la dématérialisation des services publics

    En attente de réponse du Premier ministre

  2. Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan

    Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux

    La question est caduque

  3. Question n° 26727 posée par M. Bruno Rojouan

    Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes

    La question est caduque

  4. Question n° 25974 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque de pharmacies dans le département de l'Allier

    La question est caduque

  5. Question n° 20255 posée par M. Bruno Rojouan

    Sensibilisation aux zones sous-denses au cours des études de médecine

    La question est caduque