Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 20420 posée par M. Michel Doublet

    Mise en place du Conseil supérieur des gens de mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 20354 posée par M. Michel Doublet

    Institution d'une « redevance service et bien-être » à taux modulable pour les navires en escale dans les ports français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 20184 posée par M. Alain Fauconnier

    Remise en cause du statut des cheminots

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 20194 posée par M. Marcel Rainaud

    Conditions de travail et conséquences des essais nucléaires sur l'environnement

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  5. Question n° 20085 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Mise en place du Conseil supérieur des gens de mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger

    Industrie du recyclage des papiers en France

    La question est caduque

  2. Question n° 19704 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des personnels de l'Office national de forêts

    La question est caduque

  3. Question n° 27076 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation d'une ancienne ligne ferroviaire à destination du Luxembourg

    La question est caduque

  4. Question n° 27077 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'une desserte par transports collectifs avant toute création d'une nouvelle zone d'activités

    La question est caduque