Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05858 posée par M. Daniel Chasseing

    Mission « coworking : territoires, travail, numérique »

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 03295 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Conséquences de la baisse des contrats aidés dans les communes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  3. Question n° 02938 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Devenir des contrats aidés en Moselle

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 02428 posée par Mme Martine Berthet

    Emplois francs pour tous les quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 02183 posée par M. Arnaud Bazin

    Avenir des contrats aidés dans les quartiers

    Réponse du Ministère du travail

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16143 posée par M. Jean-François Husson

    Fin des emplois francs

    La question est caduque