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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

1. Question n° 10928 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Devenir du réseau information jeunesse

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   20/03/2014
2. Question n° 09979 posée par M. Vincent Delahaye

   Fragilité du cadre juridique dans lequel évoluent les associations sportives et leurs bénévoles

   Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

   09/01/2014
3. Question n° 08625 posée par M. Raymond Couderc

   Inquiétudes à la suite d'une circulaire relative aux agréments de service civique

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   10/10/2013
4. Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

   Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   05/09/2013
5. Question n° 07954 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   29/08/2013

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 21489 posée par Mme Christiane Demontès

   Taxe d'apprentissage

   La question est caduque

   15/12/2011