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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 25131 posée par Mme Isabelle Briquet
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 23822 posée par M. Jean-Noël Guérini
Travail des enfants
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 22589 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre le travail des enfants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
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Question n° 22105 posée par M. Rachel Mazuir
Moyens de lutte contre le travail des enfants dans les marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
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Question n° 19465 posée par M. Rachel Mazuir
Moyens de lutte contre le travail des enfants dans les marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier
Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 22657 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Renforcement du soutien aux parents d'enfants malades du cancer en ces temps de crise sanitaire
La question est caduque
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Question n° 22198 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Garde d'enfant des travailleurs frontaliers
La question est caduque
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Question n° 20087 posée par M. Yves Détraigne
Situation professionnelle des parents d'enfants dits « différents »
La question est caduque
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Question n° 15311 posée par M. François Zocchetto
Droit au départ à la retraite anticipé pour 15 années de service et trois enfants
La question est caduque